Guide Import-Export

March 15, 2007 by admin

La majorité d’entre nous possède une voiture. Entre le prix de l’essence, l’entretien, l’assurance on ne sait plus ou donner de la tête. Et si votre voiture arrive en fin de vie, vous vous posez la question : la prochaine voiture sera neuve ou d’occasion ? Pourquoi ne pas se permettre de prendre la gamme au dessus avec les économies qu’il est possible de faire en achetant votre véhicule à l’étranger ? Importer une voiture, pourquoi pas ? Mais comment fait on ? Y a-t-il des pièges à éviter ? Les achats transfrontaliers de voiture sont désormais beaucoup plus faciles au sein de l’union européenne. Si vous importez une voiture neuve d’un pays de l’union européenne, vous payez votre voiture hors taxe dans le pays où se trouve la voiture. Arrivé en France, vous avez deux semaines pour payer la TVA de ce véhicule aux impôts français. Il vous sera remis un certificat d’acquisition et ce papier vous servira à vous faire immatriculer en France.

Pour importer un véhicule d’occasion, le prix de la voiture est TTC, la TVA ayant déjà été payé par son premier propriétaire. Les véhicules d’occasions sont en général des voitures de plus de 6 mois ou plus de 6000 km. Pour faire immatriculer votre voiture, il faudra que le service des impôts de votre pays vous donne le certificat fiscal de déclaration.

Pour des voitures importées hors union européenne, le véhicule passera la douane et un certificat de dédouanement vous sera alors remis contre paiement. Vous aurez aussi à payer la taxe de douane, puis la TVA en France sur le prix taxé.

Si vous sentez que toutes ces procédures sont fastidieuses, faites appel à un mandataire pour s’occuper de tout. Mais choisissez quelqu’un que l’on vous a recommandé car la liste de arnaques est longue en ce qui concerne l’import de voiture !